Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

22 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "20/10/2022" du filtre Date de séance

FORET D'AVENIR D'ALSACE : AIDES À LA SYLVICULTURE DANS LE CADRE DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

STRATEGIE D'IMPLICATION DANS LES PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX POUR LA PERIODE 2023 - 2027

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI 2022-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : Mme Fatima JENN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : Mme Fatima JENN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2023 ET LES PRESTATIONS ACCESSOIRES POUR 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE LECTURE PUBLIQUE - POUR DES BIBLIOTHÈQUES ANCRÉES DANS LES DÉFIS DU XXIEME SIÈCLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPEL A PROJETS 2023-2025 POUR LES OPERATEURS DE L'INSERTION ACCOMPAGNANT LES BENEFICIAIRES DU RSA VERS L'ACTIVITE ET L'EMPLOI

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : Mme Fatima JENN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SPORTS DE PLEINE NATURE : STRATÉGIE ET GOUVERNANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Nicolas MATT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INSTALLATION DE L'OBSERVATOIRE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : Mme Patricia BOHN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 20 JUIN 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT EXCEPTIONNEL DE REMUNERATION EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT AUX ASSISTANTS FAMILIAUX

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OUVRIR SON FOYER AUX ENFANTS CONFIÉS DANS UNE DÉMARCHE DE SOLIDARITÉ - DÉPLOIEMENT DES TIERS BÉNÉVOLES ADMINISTRATIFS ET DU PARRAINAGE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Nicolas MATT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT : CONVERGENCE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR L'ARIENA AU TITRE DE L'ANNÉE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIAISON BUS TRANSFRONTALIERE RASTATT-SOUFFLENHEIM/SELTZ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PLURIANNUELLE DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Michel LORENTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS - ORIENTATIONS DE FORMATION 2022-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL HORS AGGLOMÉRATION ET CONVENTION TYPE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HABITAT: CRÉATION DE L'AIDE À LA VIE PARTAGÉE DANS LES HABITATS INCLUSIFS ET REPORT DE LA DATE D'EFFET DE LA DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : Mme Fatima JENN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page